Bouclier social, RSI, ACCRE, …

Publié le 23 jan 08 à 07:46 | Catégorie : Création D’Entreprise | 23 commentaires

L’actualité de la création d’entreprise est particulièrement intéressante en ce moment, puisque plusieurs mesures sont rentrées en application au tout début de cette année. Cet article est l’occasion de revenir rapidement sur ces changements.

Le bouclier social

Les micro-entreprises bénéficient en effet maintenant d’une exonération permanente des cotisations obligatoires de Sécurité Sociale. Elles peuvent ainsi opter pour un calcul simplifié de leurs cotisations l’année de leur création d’activité et les deux années suivantes. Dans ce cas, le montant des charges sociales est déterminé trimestriellement et correspond à une fraction du chiffre d’affaires du trimestre précédent :

  • 14% pour les activités commerciales
  • 24,6% pour les activités artisanales et de services

Cette exonération n’est applicable que lorsque le chiffre d’affaires de l’entreprise est inférieur ou égal aux seuils du régime de la micro-entreprise, c’est-à-dire :

  • 76 300€ pour les activités commerciales
  • 27 300€ pour les activités artisanales et de services

Ce système de bouclier social permet d’éviter à ceux qui connaissent un début d’activité difficile de payer des cotisations provisionnelles très élevées (calculées sur une base forfaitaire : 6 734€ la première année et 10 101€ la deuxième). Pour les autres types de structure qui ne bénéficient pas de cette aide, il est toujours possible de demander un report.

Le RSI, un interlocuteur unique

Que vous soyez chef d’entreprise indépendant, artisan, industriel ou commerçant, vous pouvez dorénavant vous adresser à votre caisse RSI (Régime Social des Indépendants) pour l’ensemble des démarches liées à la protection sociale obligatoire (cotisations maladie-maternité, indemnités journalières, retraite de base, retraite complémentaire, invalidité-décès, allocations familiale, CSG-CRDS).

Le RSI assure en effet maintenant le recouvrement de l’ensemble des cotisations et contributions personnelles du chef d’entreprise. Un des avantages du rapprochement des anciens régimes AMPI, AVA et ORGANIC est un avis d’appel de cotisations unique et un échéancier unique de paiement. Une simplification administrative certainement non négligeable pour le travailleur indépendant.

L’aide à la création et à la reprise d’une entreprise

L’Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d’Entreprise (ACCRE) consiste une exonération de charges sociales pendant un an. La procédure de demande a été récemment revue et il suffit maintenant de remplir un formulaire et de le remettre à son Centre de Formalités des Entreprises (CFE) au moment de la déclaration de la création ou reprise de l’entreprise (ou au plus tard le 45e jour qui suit cette déclaration).

Pour conclure

D’autres mesures sont également à l’étude visant en autre à simplifier l’environnement des entreprises. Le rapport Hurel sur l’auto-entrepreneur remis il y a une dizaine de jours va dans ce sens :

De nombreuses personnes souhaitent aujourd’hui mener une activité nouvelle, sans être salarié et sans pour autant créer une société propre, avec les contraintes qu’elle implique. Il nous faut permettre à nos concitoyens de développer les activités qu’ils souhaitent, sans pour autant avoir à créer de nouvelles structures et sans devoir nécessairement s’engager sur une longue durée.

Mais le gouvernement s’intéresse à d’autres aspects de notre économie. En témoigne cette note d’analyse qui traite de l’industrie financière du capital-risque et de l’action des pouvoirs publics en sa faveur.

Il y a également des initiatives intéressantes, parfois locales, comme par exemple la création d’un institut du mentorat entrepreneurial dédié aux PME à fort potentiel de développement. Son objectif est de mettre en relation des chefs d’entreprise avec d’autres entrepreneurs expérimentés et reconnus pour avoir à leur actif une réussite entrepreneuriale exemplaire.

On peut également souligner la démarche de ces avocats toulousains qui mettent à disposition un peu de leur temps pour répondre gratuitement à des questions du domaine des nouvelles technologies. Bref, toutes ces actions semblent aller dans la bonne direction, ce qui n’est pas pour me déplaire.

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23 commentaires à propos de “Bouclier social, RSI, ACCRE, …” :

  1. C’est vraiment une bonne chose de voir que les freins à la création d’entreprise sont petit à petit en train d’évoluer. La citation du rapport « Hurel » fait beaucoup penser à une loi spéciale « adsenseurs », on va dans le bon sens…

  2. J’ai entendu parlé egalement de la possibilité d’une démission à l’amiable donnant la possibilté à une employé qui démissione d’avoir le droit aux chômages. Ca pourrait également être une mésure pour motiver des gens de se lancer. Mais c’est pas encore voté, je pense.

  3. Salut Stéphane,

    C’est justement l’article qui me fallait en ce moment, et notamment le système du bouclier social. J’en avais entendu parler mais je ne savais pas quand ça allait être mis en application et je vois que c’est déjà fait. C’est une excellente nouvelle et très encourageant pour la création d’entreprise. Espérons que les efforts du gouvernement continuent dans ce sens. J’aime bien également le concept du mentorat, j’ai hâte de voir ça et qui sait d’en profiter.

    PS : je te lis depuis un certain temps, j’espère que ton projet avance bien et je te souhaite du succès pour cette nouvelle année 2008.

  4. Excellent article !

    Mais si je comprends bien ca veut dire que les 3 premières années on touche en net 75% de notre benefice avec le Le bouclier social ?

  5. Interessant tout ça.

    Merci.

  6. Avec tout ce qui se passe, un petit récapitulatif n fait pas de mal. Merci beaucoup !

  7. Une apli web comme Loomiz tombe dans quelle catégorie ? activité commerciale ou activité artisanale et de service? de service j’imagine?

    Mais si on souhaite, proposer une plateforme de site gratuit (ce qui doit correspondre à un service) et en plus une web agency à côté, peut-on tomber dans la catégorie activité commerciale?

  8. Je trouve ce que tu fais trés bien mais à force de vouloir faire parfait on ne fait rien.

    Tu es à 479 jours de travail et ton site n’est même pas en version de test privée (autant que je sache). Une victoire ne rime pas avec de longues périodes comme c’est le cas ici. (le facteur temps est trés important Tsun Tzu).

    Pour un site qui a beaucoup de concurrents (delicious, misterwong,stumbleupon…etc) qui sont déja en avance tu ne devrais pas trop te poser de questions.Il faut lancer le site et améliorer progressivement surtout si t’as pas d’innovation par rapport aux autres.

    Sinon je boss également tout seul sur un système de bookmarking. Mais disons que je ne vais pas réinventer la roue car le bookmarking n’est qu’un moyen sur mon site et pas une fin.

    Donc je n’ai pas de problème de facteur temps vu que la technologie n’existe chez aucun des concurrents.Néanmoins, je vais lancer le site le plus rapidement possible et améliorer par la suite progressivement.

    Si tu veux plus de précisions sur ce que je suis en train de faire (voire un aperçu) hésites pas à m’envoyer un mail (t’as déja mon adresse).

  9. Titom : pas du bénéfice, mais du chiffre d’affaires.

    Aucune idée eMeRiKa. Il va falloir te renseigner. Tu peux probablement contacter ton centre des impôts pour en savoir un peu plus à ce sujet.

    Rome ne s’est pas faite en un jour Mehdi (désolé, je n’ai pas pu m’en empêcher). Je travaille aussi vite que je le peux, mais créer une application web ambitieuse requiert un certain temps (surtout encore une fois lorsqu’on est seul).

  10. Mehdi > La rapidité n’est pas un tout ! Pour qu’une application soit bonne, il lui faut aussi une communauté autour.
    Avec le temps, Stéph. à su attirée grâce à son blog, 4611 passionnés qui (j’en suis sûr) le soutiendront lors de son lancement ! Alors que, s’il aurait lancé loomiz (son produit) il y a de ça 1an, qui sait…

    Ce que j’apprécie dans la procédure que Stéphane à adopté au fil de ces 480jours, c’est qu’un énorme buzz c’est crée sans qu’on en voie le nez ! C’est la qu’est la force ! Beaucoup de gens attende Loomiz avec impatience, toutefois, aucune idée ne c’est faite de l’outil.
    Contrairement aux projets tels que Goojet ou Wikia, pour qui le buzz à joué une bombe à compte à rebour et une forme de stress suplémentaire à celle du développement, le buzz autour de Loomiz, lui ne risque pas de lui retomber en pleine face, dès l’ouverture.

  11. Badoux, je ne suis pas à 100% d’accord avec toi et je rejoins un peu l’avis de Mehdi. Je pense qu’il ne faut toutefois pas confondre vitesse et précipitation mais je pense qu’au jour d’aujourd’hui, il faut savoir être réactif dans le secteur du web. On peut faire le choix d’annoncer un produit, de lee fabriquer afin qu’il soit 100% parfait et ensuite de le rendre disponible mais cela peut être dangereux. Indirectement, tu mets la pression sur Stéphane quand tu dis “Beaucoup de gens attendent Loomiz avec impatience…”, à sa place je me dirai “je n’ai plus le droit de décevoir”. Non je pense que le traffic de ce blog vient plus du parcours de Stéphane qui de par son manière d’écrire et de raconter sait attirer et garder l’attention des internautes que de l’attente d’une date de sortie de Loomiz.
    PS : beaucoup de projets web, très contestés à leurs sorties, ont rencontrés du succès en améliorant leurs produits au fil des semaines et des mois.

  12. Je lui souhaite sincèrement de réussir ce qu’il fait il s’est donné beaucoup de mal.

    L’intérêt de mettre le site en ligne rapidement c’est qu’il aura le retour des utilisateurs le plus vite possible et cela lui permettra d’évoluer vers ce que les utilisateurs veulent vraiment voire même de modifier totalement ses plans de départ.

    Même si le service n’est pas aussi abouti qu’on le voudrait il pourra le corriger au fur et à mesure tout en ayant le retour des utilisateurs ce qui le motiveras pour continuer dans cette direction ou dans une autre (voire créer un nouveau service).

    Stéphane faut arrêter de parler la et passer à l’action. Bonne chance!

  13. Nabil >
    “…Je pense qu’il ne faut toutefois pas confondre vitesse et précipitation…”
    Qui parle de précipitation ! Tu dis “il faut savoir être réactif”, la réactivité ça ce prépare et tout seule, c’est une chose qui prend beaucoup de temps ! Dans ce contexte vous voulez qu’il soit rapide, et non pas réactif ! La réactivité c’est au moment du lancement qu’il faut l’avoir en main et non pas avant !
    Avant le lancement il faut être logique et savoir exactement a quel moment lancer son projet, afin qu’il trouve ça place et surtout il faut se préparer à être réactif au retour généré par le lancement !
    Beaucoup de projets (qui ne connaisse pas le succès) sont la cause d’une mauvaise préparation du lancement, un manque de préparation, et par conséquence un manque de réactivité lors du lancement !
    Une personne réactive, c’est une personne qui peut répondre à une problématique rapidement et correctement ! Hors, vous donnez l’impression de vouloir quelque chose de rapide et non pas réfléchis ! La réflection demande du temps et je sais de quoi je parle, croyez-moi !

    Il a quand même dût apprendre le PHP (Zend), la manière de déployer un serveur dédié, etc… Si ce n’est pas être réactif ça…!???, Sans parler des fonctionnalité qu’il a déployé derrière, afin d’automatiser des tâches qui peuvent l’être et qui sont oublié par beaucoup d’autre projets !

    Oui, je suis d’accord avec l’apport bénéfique que peut apporter la publication d’une version de test (non aboutie) ! Mais a quoi bon, sortir une version si l’on est pas parfaitement préparé à gérer les feedbacks (qui je vous rappel est un travail en lui même) ? N’oubliez pas qu’être seule sur un projet requière de la part de l’entrepreneur d’être polyvalent et très réactif ! Et cela demande du travail en avale, afin d’être près au moment venue !
    D’ailleurs je n’ai pas le souvenir d’avoir entendu Stéphane dire, que Loomiz serait parfait dès son lancement ! Vous si ?

    Le fait d’avoir épuisé 480 jours, ne vient pas d’une volonté mais d’un besoin ! Des fois, j’ai de la peine à comprendre, vous croyez quoi ? Qu’il veux délibérément repousser la sortie de son produit ? C’est vous qui lui mettez la pression quand vous répété sans cesse, “va s’y Stéph., sort Loomiz, on l’attend depuis déjà trop longtemps…” quoi que pour ce que je le connait, il le prend au second degré ;)

    “…tu mets la pression sur Stéphane quand tu dis…”
    Il sait parfaitement qu’il y a des gens qui attendent avec impatience sont produit et il sait aussi qu’il a le droit de décevoir, et je ne pense pas que c’est moi qui va changer cela ! Je ne pense pas avoir une quelconque influence sur Stéph, bien trop jeune et bien moins d’expérience ;) !

    “….beaucoup de projets web, très contestés à leurs sorties, ont rencontrés du succès en améliorant leurs produits au fil des semaines et des mois….”
    Je n’ai jamais dis le contraire ! :) Je dis simplement que s’y il peut s’épargner des critiques négatives et non constructive comme les projets cité ci-dessus, c’est que bénéfique pour lui !

  14. Badoux, je pense que tu t’es un peu enflammé là. J’ai l’impression en relisant ton dernier commentaire que tu parles plus de toi que de Stéphane. Quoiqu’il en soit, je pense qu’il est assez grand pour répondre et qu’il n’a pas besoin d’avocat (sans vouloir te manquer de respect)

    PS : j’ai du laisser dans ce blog 1 ou 2 com’ depuis que je le lis et je ne fais sûrement pas partie de ceux qui disent “vas y steph, sort loomiz…..”

  15. Aucun soucis ! C’est claire, que je me suis enflammé (je l’ai remarqué en me relisant) ! ;) Toutefois, mon but dans ce commentaire, n’est aucunement de défendre Stéphane, qui est bien évidemment plus apte à répondre que moi !
    C’est simplement que j’ai plus ou moins, la même situation que Stéph et que cela m’arrive aussi de recevoir ce genre de commentaire (ayant, pour idée de forcer la mains des gens), qui me fait grimper aux rideaux ! ;)
    Désolé encore, si j’ai vexé l’un de vous, la n’était pas mon but !

  16. Je crois qu’on dévie un peu du sujet originel de cet article ;)

    Je ne vais pas revenir en détail sur ces échanges, mais je tiens à préciser qu’il y a beaucoup de faits avérés dans chacun de ces propos. Le trafic de ce blog provient en effet plus du parcours et du contenu que du projet lui-même. Et la pression est omniprésente, à la fois à cause des personnes qui m’ont contacté et qui m’ont dit qu’elles attendaient Loomiz avec impatience. Mais aussi et surtout à cause de mes moyens financiers qui s’amenuisent de jour en jour (cela fait plus d’un an que je n’ai pas touché de salaire).

    Donc, je n’ai bien sûr qu’une envie : sortir Loomiz le plus vite possible. Mais d’un autre côté, je travaille sur un produit où il y a énormément de concurrence et je ne pense pas que mettre en ligne une version approximative soit une bonne stratégie dans ce cas. Je suis un fervent adepte du développement itératif, mais j’ai également une très bonne vision de ce que je souhaite réaliser et des besoins auxquels je tente de répondre. Et bien sûr, en travaillant seul, chaque activité prend énormément de temps.

    Bref, pour synthétiser, cette aventure est un challenge quotidien très excitant (et épuisant), mais où chaque action doit être dosée et où rien n’est tout blanc ni tout noir. Finalement le mot qui revient à l’esprit le plus souvent est le suivant : équilibre.

  17. Excellent ton article; c’est tout a fait la synthèse que je cherchais en temps que créatrice d’entreprise; qui plus est, en pleines formalités administratives!

  18. Une dernière précision concernant les bénéficiaires de l’ACCRE: Depuis le 1er janvier 2008, l’éxonération ne couvre plus la cotisation retraite complémentaire. Si vous êtes pris en charge par les Assedic, vous payez déjà cette retraite complémentaire…Vous devrez donc la payer une deuxième fois…Même si vous ne vous versez pas de rémunération.

  19. Petite question pour les pros de l’ACCRE.
    Pensez-vous qu’un étudiant qui vient de finir ses études et qui crée sa boite pourra bénéficier de l’ACCRE ?

    Merci !

  20. Aucune idée Guillaume, désolé. Il me semble que puisque tu dois être maintenant demandeur d’emploi (non indemnisé), tu devrais pouvoir y prétendre dans 6 mois.

  21. Je suis déçu de voir encore un article qui prête à confusion…

    Comme souvent, on parle de micro-entreprise, du RSI, du bouclier social… mais tout cela ne concerne que le régime micro-entreprise BIC, et pas du tout les BNC, le régime spécial BNC ou micro-BNC…

    En gros, quand on parle de micro-entreprise, on parle souvent de micro-BIC, et cela concerne les artisans et les commerçants.

    Mais les professions libérales, règlementées ou non, sont des BNC, et peuvent choisir un statut fiscal appelé “régime spécial” ou micro-BNC… par contre, elles ne bénéficient ni du bouclier social, ni du regroupement de toutes les caisses sous le RSI.

    Dommage, j’y ai cru un instant, tant la confusion est grande sur de nombreux sites dédiés à la création d’entreprise… Mais ça n’est pas pour moi.

    Alors un conseil : vérifier pour votre cas !

  22. Merci Jeremy pour toutes ces précisions ! Il est vrai qu’hésitant encore au sujet de la forme juridique à adopter, je n’ai pas pris le temps d’analyser avec autant de détails tous ces régimes spéciaux. Je me demande s’il n’existerait pas un site qui synthétise clairement toutes ces informations (il y a bien celui de l’APCE)…

  23. Pour en revenir à ma question, oui effectivement quand on a entre 18 et 25 ans, on peut bénéficier de l’ACCRE :)

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Par contre, il y a encore des trucs qui ne marchent pas. Par exemple il a compris 'DesignS' au lieu de 'Design'.

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A Propos

Je m’appelle Stéphane Thomas et je suis Ingénieur Senior expert dans le développement d'applications web complexes. Etant également un peu Entrepreneur, j'ai tenté l'aventure de la création d'un nouveau service Internet appelé Loomiz. Je suis maintenant le cofondateur d'Hitomi Studio, un studio de développement spécialisé dans la réalisation de sites ecommerce haut de gamme pour de jolies marques.

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